Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SÉNEVÉ
Société anonyme DAVOISE ORLYPLAST SA

Numéro de dépôt :
1394243
Date de dépôt :
06/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/1996

Présentation de la marque SÉNEVÉ

Déposée le 6 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) DAVOISE ORLYPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SÉNEVÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAVOISE ORLYPLAST domicilié(e) 17, rue du Pont aux Choux, 75003 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Michèle ANCIAUX du Cabinet Pierre BERTRAND DURTIS - France.

La marque SÉNEVÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SÉNEVÉ est expirée depuis le 6 novembre 1996.

DAVOISE ORLYPLAST a également déposé les autres marques suivantes : SÉNEVÉ PLV


Société anonyme DAVOISE ORLYPLAST SA - 17, rue du Pont aux Choux, 75003 PARIS. - France


Madame Michèle ANCIAUX du Cabinet Pierre BERTRAND DURTIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Editions, papier et articles en papier, carton et articles en carton, emballages en carton;imprimés, papeterie, matières adhésives;emballages en carton pour la confiserie;emballages en carton pour la bimbeloterie;présentoirs, panneaux affiches, mobilier en papier et en carton, imprimé ou non.Articles plastiques, emballages en plastique, emballages en plastique pour la confiserie, emballages en plastique pour la bimbeloterie, présentoirs, panneaux, mobilier en plastique.Emballages divers fabriqués en matière non compris dans d'autres classes, feuilles, plaques, baguettes de matière plastique, matière servant à calfeutrer, à isoler les emballages, présentoirs, panneaux, mobilier en matière non compris dans d'autres classes.Gâteaux, confiserie, pâtisserie, glaces, comestibles. Publicité, affaires, services à usage publicitaire ou utilisés pour la propagande, le marchéage, les affaires, la promotion.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).